Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

PREAMBULE

La société Titanium Bikes Store SASU au capital social de 1000 euros, dont le siège social est situé au 18, rue du Bois d’Orly – 57685 Augny – RC Metz 901 293 472, est une société spécialisée dans la commercialisation, la distribution, la conception et la fabrication de cycles et pièces de cycles (VTT, route, autres), à une Clientèle (ci-après « le Client » ou « les Clients »).

ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des produits proposés à la vente par Titanium Bikes Store. En conséquence, toute commande comporte de plein droit acceptation des présentes Conditions générales qui prévalent sur toutes conditions générales d’achat et/ou documents particuliers du Client. C’est pourquoi, avant toute validation de commande, le Client devra consulter et valider les conditions générales de vente. Titanium Bike Store se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

ARTICLE 2 – DESCRIPTION DES PRODUITS
Titanium Bike Store met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des renseignements fournis au client, que ce soit sur le site internet ou sur tout autre document. Toutefois, il est possible que des erreurs, inexactitudes, omissions ainsi que d’autres types d’erreurs puissent survenir. Les images et descriptions des produits présentés peuvent différer de la réalité notamment en raison de leur fabrication spécifique et de leur personnalisation unitaire. Les photos de produits sont présentées à titre indicatif seulement. Titanium Bike Store ne peut être tenu responsable si l’information est inexacte ou incomplète. Le Client est donc invité à se reporter au descriptif de chaque produit afin d’en connaître les propriétés et les particularités.

ARTICLE 3 – TARIFS
Article 3.1 Union européenne
Les prix figurant sur le site sont TTC dans la monnaie affichée. Il peut y avoir des frais de livraison en cas de livraison à domicile.
Nos tarifs peuvent être modifiés à tout moment. Les prix affichés sur la commande après validation sont fermes et définitifs. En cas de baisse des prix, le client ne pourra réclamer de dédommagement si la commande a d’ores et déjà été validée.

Article 3.2 Hors Union européenne
En cas de livraison hors Union européenne ou dans des départements et territoires d’outre-mer, le client peut avoir à payer des droits de douanes et taxes supplémentaires (taxe locale) qui ne figurent pas sur la commande.
Les livraisons sont effectuées sous l’incoterm DAP. Voir Article 8.

ARTICLE 4 – COMMANDES
6.1 Enregistrement de la commande
Toute commande validée par le Client par le dépôt d’un paiement d’acompte ou d’un paiement intégral constitue une acceptation irrévocable du contrat de vente qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente au titre du « droit de rétractation » (dans les 15 jours après validation de la commande).

6.2 Modification(s) d’une commande
En cas d’indisponibilité d’un élément nécessaire à la réalisation de la commande, Titanium Bike Store se réserve le droit de proposer au client un élément équivalent ou supérieur. Si malgré nos recherches, aucune solution de remplacement proposée ne satisfait le client, la commande de l’élément concerné pourra être toute ou partiellement annulée, à l’initiative de Titanium Bike Store, et la somme versée correspondante à cet élément sera remboursée au client sans qu’il ne puisse être exigé de dommages et intérêts.
En cas de modifications ou annulations cumulées d’une ou de plusieurs commandes après leur validation par le client, Titanium Bike Store se réserve le droit de facturer des frais de dossier de 40€ HT à partir de la deuxième opération. Ces frais de 40€ HT seront également appliqués sur les opérations suivantes.
Titanium Bike Store se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si Titanium Bike Store estime raisonnablement que le Client a enfreint les Conditions Générales, ou qu’il s’est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.

ARTICLE 5 – DÉLAIS
Les délais de livraison indiqués sur le site sont donnés à titre informatif avant la commande.
Le délai contractuel applicable à la commande est celui indiqué au client au moment de la validation de la commande sur le site, et rappelé dans le récapitulatif de commande et/ou dans l’email de confirmation adressé au client après validation.
Le délai de livraison des produits spécifiquement développés ou adaptés pour le client est confirmé après la finalisation de tous les détails de la commande.
Le délai commence à partir de la validation de la commande et réception du paiement.
En cas de retard sur le délai prévu pour la livraison de sa commande, le client peut contacter Titanium Bike Store par Lettre recommandée avec accusé de réception pour exiger la livraison dans un délai qui lui paraît raisonnable. A l’expiration de ce délai, le client peut demander par mail ou par courrier la résiliation de sa commande. Dans ce cas, si la commande n’a pas été réceptionnée par le client, Titanium Bike Store remboursera la totalité des sommes versées dans les 15 jours suivant la demande d’annulation.
En aucun cas Titanium Bike Store ne pourra accepter de pénalités ni de demande d’indemnités pour retard, quel que soit le motif invoqué. La livraison dans les délais ne peut intervenir que si le client est à jour dans ses obligations envers Titanium Bike Store.

ARTICLE 6 – PAIEMENT DU PRIX
Le prix facturé au Client est le prix indiqué sur le devis adressé par Titanium Bike Store après retour de celui-ci validé par le client(e) . Pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Titanium Bike Store se dégage de fait de toute responsabilité dans l’hypothèse où le Client ne se serait pas acquitté de ces taxes. Lors de la commande effective, les paiements s’effectuent :
par virement bancaire, ou par PayPal.
La commande validée par le Client ne sera considérée comme effective que lorsque le règlement sera parvenu à Titanium Bike Store.
Le paiement du solde doit intervenir au minimum 15 jours avant la date de livraison du vélo.
Lors d’un paiement en 2 fois sans frais, la commande ne sera expédiée qu’après réception du règlement complet de la totalité de la commande. Le premier paiement devra être effectué lors de la validation de la commande, tandis que le second paiement devra intervenir avant l’expédition de la commande. En cas de non-paiement du second versement dans les délais, la commande sera annulée et aucun envoi ne sera effectué (ni à domicile, ni en point relais). Le remboursement du premier versement sera effectué dans les 15 jours après la date butoir. Titanium Bike Store se réserve le droit de réclamer tous dommages et intérêts.

ARTICLE 7 – DEFAUT OU RETARD DE PAIEMENT
Conformément aux dispositions des articles L. 441-6 et D. 441-5 du Code de commerce, toute somme due et impayée à son échéance donnera lieu, de plein droit à – à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40 euros, et portera intérêt à un taux fixé à trois fois le taux de l’intérêt légal. Le Client devra en outre rembourser à Titanium Bike Store tous les frais supplémentaires occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d’officiers ministériels.

ARTICLE 8 – LIVRAISONS
Les informations énoncées par le Client dans la commande engagent ce dernier : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Titanium Bike Store ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer le produit. Dans le cas d’une réexpédition due à un manque d’information de la part du Client, la nouvelle livraison sera facturée à ce dernier.

8.1 – Livraison des vélos, accessoires et pièces détachées.
Le contrôle des produits livrés doit avoir lieu au moment de la réception de la marchandise. Il appartient au destinataire de faire les réserves nécessaires auprès du transporteur dans les 3 jours suivants la réception, conformément à l’article L 133-3 du code de commerce. Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, le Client devra informer Titanium Bike Store par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 3 jours suivant le jour de la livraison de tous vices apparents ou défaut de conformité des biens livrés.
La lettre avec la copie du bon de livraison est à adresser à l’adresse suivante :
TITANIUM BIKE STORE
18 rue du Bois d’Orly
57685 AUGNY
FRANCE
A défaut, les marchandises seront considérées acceptées par le Client. Les déchargements sont à la charge du destinataire. Il appartient au Client de fournir toutes justifications quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra laisser à Titanium Bike Store toute facilité pour procéder à la constatation de ce vice et pour y porter remède. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. Tout défaut ou malfaçon reconnu après examen contradictoire n’oblige Titanium Bike Store qu’au remplacement, à titre gratuit, des marchandises reconnues défectueuses, à l’exclusion de toute perte d’exploitation ou préjudice complémentaire. La notification d’un litige, par courrier ou par toute autre voie, ne dispense pas le Client de régler la facture à l’échéance prévue au contrat.

8.2 – Livraisons hors UE
Les commandes expédiées hors Union européenne peuvent être soumises à des droits de douane, taxes d’importation ou frais de dédouanement appliqués par le pays de destination. Ces frais éventuels sont entièrement à la charge du client et ne sont pas inclus dans le prix de la commande ni dans les frais de livraison. Nous vous recommandons de vous renseigner auprès des autorités douanières de votre pays.

ARTICLE 9 – TRANSFERT DE PROPRIETE
Le transfert de propriété des produits de Titanium Bike Store, au profit du Client, ne sera réalisé qu’après paiement complet du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des dits produits.

ARTICLE 10 – DROIT DE RETRACTATION
Dans les conditions prévues par l’article L.121-20 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de rétractation de quinze (15) jours francs à compter de la date de la livraison des produits pour retourner ceux-ci au fournisseur :
TITANIUM BIKE STORE
18 rue du Bois d’Orly
57685 AUGNY
FRANCE
Tout échange ou remboursement ne sera accepté qu’à la condition que les produits soient retournés par voie postale avec remise contre signature dans leur emballage d’origine et en parfait état de revente, avec leurs accessoires et notices, sans trace d’utilisation ou de montage, dans les quinze (15) jours de la livraison. Les frais de retour seront à la charge exclusive du Client. Titanium Bike Store n’est pas responsable des retours perdus : le colis doit obligatoirement être envoyé en recommandé avec accusé de réception. Titanium Bike Store est tenue à l’échange des produits, ou au remboursement des sommes versées par le Client, sans frais, à l’exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de trente (30) jours. Tous les remboursements sont effectués par le biais du moyen de paiement utilisé par le Client lors de sa commande. Les produits reçus incomplets, endommagés ou salis et non accompagnés de leurs accessoires d’origine ne seront pas acceptés en retour. Pour assurer une bonne prise en charge de sa demande, le Client devra tenir Titanium Bike Store informée dans les délais. Pour cela, le Client se conformera à la procédure de retour que lui indiquera Titanium Bike Store, sous peine de refus.
Les clients professionnels n’ont pas droit à la faculté de rétractation.

ARTICLE 11 – RESPONSABILITE – GARANTIE
Les cadres et pièces répondent à la norme mondiale liée aux exigences de sécurité ISO4210, tests réalisés aux Laboratoires Pourquery à Lyon.

11.1 – Garantie pour les produits hors cadres fabriqués par Titanium Bike Store
Une année à la date de facturation, sauf pièces d’usure et en cas de mauvaise utilisation ou modification du produit. La garantie est strictement limitée au remplacement des pièces reconnues défectueuses dans le cadre de la garantie légale. Les frais de main d’œuvre, de démontage et de remplacement des pièces restent à la charge du client, ainsi que les frais de port et retour.
Les produits vendus par Titanium Bike Store sont conformes à la réglementation mondiale en vigueur. Le Client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation. Outre la garantie légale de conformité et la garantie légale des vices cachés, certains produits bénéficient d’une garantie commerciale spécifique. Le cas échéant, la durée de garantie de ces produits est mentionnée spécifiquement sur leur notice d’utilisation. Cette garantie ne prend pas en charge le matériel utilisé dans le cadre de la compétition ou de la location, les dommages liés à l’usure, la mauvaise utilisation, l’absence ou le défaut d’entretien, ou toute modification intervenue sur le produit postérieurement à sa livraison.
Cette garantie ne prend pas non plus en charge :
– le remplacement des produits dits consommables,
– l’utilisation non-conforme, irrégulière et anormale des produits,
– les défauts ou spécificités d’un produit faisant l’objet d’une mention dans les fiches articles,
– les défauts et leurs conséquences liés à l’utilisation non conforme du produit à l’usage auquel il est destiné.
Le Client devra retourner le(s) produit(s) défaillant(s) directement au fournisseur uniquement après acceptation par courrier électronique ou par téléphone de Titanium Bike Store. Les modalités détaillées de ce retour seront précisées dans le courrier électronique envoyé au Client par Titanium Bike Store. Tous les retours de pièces défectueuses restent à la charge du Client. Les frais de renvoi du matériel neuf ou réparé sont, pour leur part, pris en charge par Titanium Bike Store. Tout retour incomplet ou partiel ne pourra être pris en garantie. Toutes traces de modifications ou de démontage entraîneront l’annulation de la garantie.
Pour toute information complémentaire, le Client peut contacter Titanium Bike Store par mail à : contact@titaniumbikestore.com

11.2 – Garantie spécifique aux cadres
Les cadres Sauvage profitent d'une garantie de 50 ans. Sans contraintes de poids et d'usages ni de changements de mains. Le crash remplacement, en cas d'accident responsable, est un montant forfaitaire de 1400€, hors main d'œuvre ,consommables et frais de transport.
Les cadres Robert Frameworks sont garantis 50 ans, tous propriétaires, tous usages. Le crash remplacement, en cas d'accident responsable, est un forfait de 1660€ hors main d'œuvre, consommables et frais de port.
Les cadres Leon Frameworks profitent d'une garantie illimitée. Sans contraintes de poids et d'usages ni de changements de mains. Le crash remplacement, en cas d'accident responsable, est un montant forfaitaire de 1800€, hors main d'œuvre, consommables et frais de transport.
Sont exclus de ces garanties les dommages suivants :
Causés par un choc ou une chute, dus à une mauvaise manipulation, dus au manque manifeste d’entretien ou à l’utilisation de produits non appropriés pour l’entretien ou le nettoyage, sudations acides, exposition prolongé en milieu humide ou salin, dégradation de filetage pour non-respect des couples de serrage ou d’une visserie non appropriée.
Toute modification portant sur le cadre comme la peinture, le décapage, le perçage et toute autre altération, c’est à dire tout ce qui touche à l’intégrité du cadre, annule toutes les garanties en cours.
Le client doit prévenir la société Titanium Bike Store de tout changement de configuration des composants, de façon à garantir la bonne compatibilité des composants. Tout changement ou ajout de matériel non validé par la société Titanium Bike Store entraînera l’annulation de la garantie.
Notre obligation de garantie se limite expressément au remplacement ou à la réparation de la pièce ou partie défectueuse. Aucune indemnité ne saurait être réclamée en cas d’immobilisation. Titanium Bike Store s’engage cependant à apporter aux Clients une solution à moindre coût si un dommage ci-dessus cité se manifeste.
Titanium Bike Store ne pourra être tenue pour responsable pour non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. La responsabilité de Titanium Bike Store est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit.

11.3 – Responsabilité
Titanium Bike Store ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Par conséquent Titanium Bike Store recommande aux utilisateurs de son matériel de se conformer strictement aux textes et consignes de sécurité.

ARTICLE 12 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les documents remis ou transmis au Client, ainsi que les contenus du site www.titaniumbikestore.com (textes, logos, photos… etc..) sont la propriété exclusive de Titanium Bike Store, de ses fournisseurs cités et des entités ayant accordé un droit d’utilisation à Titanium Bikes Store. Les contenus sont protégés par les lois françaises et internationales de droits d’auteur et de propriété intellectuelle.
Ainsi, toute reproduction, en tout ou en partie, est strictement interdite sans autorisation écrite de Titanium Bike Store.

ARTICLE 13 – COORDONNEES DE LA SOCIETE
TITANIUM BIKE STORE
18 rue du Bois d’Orly
57685 AUGNY
FRANCE
Email : contact@titaniumbikestore.com

ARTICLE 14 – INFORMATIONS LEGALES
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi » Informatique et Libertés « , le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de Titanium Bike Store. De plus, Titanium Bike Store s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers, sauf accord du client.

ARTICLE 15 – LITIGES ET DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. En cas de difficultés dans l’application des présentes conditions générales de vente, le Client a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide : d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le délai de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu’en règle générale, et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions des présentes conditions générales de vente relatives à la garantie contractuelle suppose que le Client honore ses engagements financiers envers Titanium Bike Store. En cas de litige, le Client s’adressera en priorité à Titanium Bike Store pour obtenir une solution amiable. Dans les limites autorisées par la loi française, en cas de litige, compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Commerce de Metz, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

Version en vigueur au 15/03/2026